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Taille: 43.10 MBytes

Fermer Chasse et pêche Chasse Pêche Armes. Pièces justificatives de domicile. Est-il possible de changer mon numéro SIV? Suivre ma demande en ligne. Pièce à fournir pour un véhicule agricole. Déployer jmprimé sous-menu Institutionnels Ministère de l’Intérieur.

Voir ainsi nos conseils et les démarches à suivre pour faire votre demande de carte grise en ligne. Les règles qui suivent ne sont donc plus d’actualité et sont rappelées pour mémoire.

Cerfa Déclaration de retrait de la circulation d’un véhicule.

Habilitation des professionnels de l’automobile Convention d’agrément. Déployer le sous-menu Centres VHU.

Habilitation des membres APS. Il doit notamment renseigner son adresse ainsi que les 113750 techniques du véhicule marque, couleur de la carrosserie, etc. Ce formulaire de demande de carte grise est un fichier d’une page dans lequel vous deviez fournir les caractéristiques du véhicule ainsi que des informations sur vous date de naissance, adresse Anciennes règles La demande doit être adressée à la préfecture du département de son choix.

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Cerfa 13750 03 à remplir en ligne

Opération liée à la destruction de véhicules. Pour les voitures de collection type 4L ou Coccinelle, le format carré de la plaque peut-il être conservé?

Vous devez reproduire les caractéristiques techniques du véhicule, à savoir la marque, le type, variante, version, la dénomination commerciale, le numéro d’identification du véhicule ou numéro VIN et le genre national. Déployer le sous-menu Vos démarches.

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Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Déployer le sous-menu Immatriculations spécifiques.

Document unique pour une demande d’immatriculation d’un véhicule d’occasion, obtenir un duplicata ou un changement d’adresse suite à un déménagement, ou encore demander la correction d’une erreur sur le certificat d’immatriculation. Numéro, logo et plaque. Poser une question ou faire une autre demande. Pièces à fournir pour un véhicule d’occasion précédemment immatriculé en France. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Je vends un imprlmé qui ne figure pas dans la base informatique des véhicules immatriculés, comment procéder?

Calendrier des contrôles techniques. Panne en gare de Paris-Montparnasse: Déployer le sous-menu Le certificat de situation administrative non gage et opposition.

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Quel justificatif de domicile fournir? Une fois complété, vous deviez ensuite adresser le formulaire à la préfecture de votre choix sur place ou par courrier en joignant l’ensemble crrfa pièces nécessaires à votre dossier.

Il était disponible sur ce lien sous la forme d’un fichier PDF à remplir. Les documents à fournir sont différents en fonction de la provenance du véhicule importé.

Fermer Organisation de la justice Accès au droit et à la justice Acteurs de la justice Juridictions. Qu’est-ce que le code confidentiel? Professionnels Immatriculation des véhicules par un professionnel habilité. Tous les formulaires sont au format PDF.

Formulaires en ligne – Fiche du formulaire n°*05

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Je n’ai plus de place pour coller la vignette du contrôle technique sur mon CI, que faire?